Portail Territoires

Aller au contenu

Espace de recherche

[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

Aller aux politiques

Vous êtes ici :
Accueil » CDDRA » Ouest Lyonnais » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

Territoire sélectionné

Ouest Lyonnais

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [17/10/2007]



Contrat définitif Ouest Lyonnais - Actions (71.4 ko)
Commission permanente 09/02/2012
Contrat définitif Ouest Lyonnais - Tableau de synthèse (11.3 ko)
Commission permanente 09/02/2012
Avenant 1 Ouest Lyonnais - Actions (86.8 ko)
Commission permanente du 04/10/2012
Avenant 1 Ouest Lyonnais - Tableau de synthèse (13.3 ko)
Commission permanente du 04/10/2012
Avenant 2 Ouest Lyonnais - Actions (86.9 ko)
Commission permanente du 16/10/2015
Avenant 2 Ouest Lyonnais - Tableau de synthèse (19.2 ko)
Commission permanente du 16/10/2015