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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Territoire sélectionné

Rhône PLURIEL

Dates clefs du contrat [30/10/2007]

petite_fleche_bleue Contrat d’Agglomération du Pays Viennois :

Date de validation de la candidature : 18/11/2004
Date de validation du contrat définitif : 16/12/2004

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Rhône-Alpes Rhône P.L.U.R.I.E.L. :

Date de validation de la candidature : 05/03/2004
Date de validation de la charte : 06/10/2005
Date de validation du contrat définitif : 16/03/2006
Date de signature de la convention : 20/03/2006
Date de validation du premier avenant : 26/03/2009
Date de validation du second avenant : 07/04/2011

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes Rhône PLURIEL :

Date de validation de la candidature : 29/03/2012
Date de validation de la charte : 04/10/2012
Date de validation du contrat définitif : 28/03/2013
Date de signature de la convention de mise en oeuvre : 02/04/2013

petite_fleche_bleue Convention de Fonctions d’Agglomération et de Centralité du Pays Viennois :

Date de validation de la candidature : 29/03/2012