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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Accueil » CDDRA » Isère, Porte des Alpes » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

Territoire sélectionné

Isère, Porte des Alpes

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [4/02/2010]



Contrat définitif Isère, Porte des Alpes - Actions (190.7 ko)
Commission permanente du 18/09/2009
Contrat définitif Isère, Porte des Alpes - Tableau de synthèse (37.6 ko)
Commission permanente du 18/09/2009
Avenant 1 Isère, Porte des Alpes - Actions (160.2 ko)
Commission permanente du 18/06/2014
Avenant 1 Isère, Porte des Alpes - Tableau de synthèse (28.9 ko)
Commission permanente du 18/06/2014
Avenant 2 Isère, Porte des Alpes - Actions (193 ko)
Commission permanente du 16/10/2015
Avenant 2 Isère, Porte des Alpes - Tableau de synthèse (35 ko)
Commission permanente du 16/10/2015