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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Accueil » CDDRA » Royans-Vercors » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

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Royans-Vercors

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [17/10/2007]



Contrat définitif Royans-Vercors - Actions (61.8 ko)
Commission permanente du 01/02/2013
Contrat définitif Royans-Vercors - Tableau de synthèse (9.9 ko)
Commission permanente du 01/02/2013