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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Royans-Vercors

Dates clefs du contrat [30/10/2007]

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes Royans-Vercors :

Date de validation de la candidature : 20/10/2010
Date de validation de la charte : 12/07/2012
Date de validation du contrat définitif : 01/02/2013
Date de signature de la convention de mise en oeuvre : 06/02/2013