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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Accueil » CDDRA » Alpes Sud Isère » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

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Alpes Sud Isère

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [17/10/2007]



Contrat définitif Alpes Sud Isère - Actions (99.2 ko)
Commission permanente du 04/10/2012
Contrat définitif Alpes Sud Isère - Tableau de synthèse (17.1 ko)
Commission permanente du 04/10/2012
Avenant n° 1 Alpes Sud Isère - Actions (105 ko)
Commission permanente du 13/12/2012