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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Territoire sélectionné

Boucle du Rhône en Dauphiné

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [25/02/2009]



Contrat définitif Boucle du Rhône en Dauphiné - Actions (143.8 ko)
Commission permanente du 17/12/08
Avenant 1 Boucle du Rhône en Dauphiné - Actions (124.8 ko)
Commission permanente du 13/12/2012
Avenant 1 Boucle du Rhône en Dauphiné - Tableau de synthèse (29.7 ko)
Commission permanente du 13/12/2012
Avenant 2 Bourcle du Rhône en Dauphiné - Tableau de synthèse (29.6 ko)
Commission permanente du 18/06/2014