Portail Territoires

Aller au contenu

Espace de recherche

[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

Aller aux politiques

Territoire sélectionné

Pays de l’Ardèche Méridionale

Dates clefs du contrat [30/10/2007]

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes Pays de l’Ardèche Méridionale :

Date de validation de la candidature : 18/09/2009
Date de validation de la charte : 24/02/2011
Date de validation du contrat définitif : 13/10/2011
Date de validation de l’avenant n° 1 (avenant de mi-parcours) : 06/03/2015