Portail Territoires

Aller au contenu

Espace de recherche

[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

Aller aux politiques

Vous êtes ici :
Accueil » CDDRA » Centre Ardèche » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

Territoire sélectionné

Centre Ardèche

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [31/01/2008]



Contrat définitif Valence Drôme Ardèche Centre - Actions (406.7 ko)
Commission permanente du 20/12/2013
Avenant n° 1 Centre Ardèche - Actions (159.1 ko)
Commission permanente du 6 mars 2015
Avenant n° 1 Centre Ardèche - Tableau de synthèse (26.4 ko)
Commission permanente du 6 mars 2015