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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Accueil » CDDRA » Vallée de la Drôme » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

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Vallée de la Drôme

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [17/10/2007]



Contrat définitif Vallée de la Drôme - Actions (104.7 ko)
Commission permanente 09/02/2012
Contrat définitif Vallée de la Drôme - Tableau de synthèse (17.7 ko)
Commission permanente 09/02/2012
Avenant 1 Vallée de la Drôme - Actions (169.1 ko)
Commission permanente du 16/10/2015
Avenant 1 Vallée de la Drôme - Tableau de synthèse (31.2 ko)
Commission permanente du 16/10/2015