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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Territoire sélectionné

Drôme des Collines Valence Vivarais

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [17/10/2007]



Contrat définitif Drôme des Collines - Actions (152.2 ko)
Commission permanente du 04/10/2012
Contrat définitif Drôme des Collines - Tableau de synthèse (16.1 ko)
Commission permanente du 04/10/2012
Avenant n° 1 Drôme des Collines Valence Vivarais - Actions (282.3 ko)
Commission permanente du 6 mars 2015