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Usses & Bornes

Dates clefs du contrat [10/04/2009]

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Rhône-Alpes Usses & Bornes :

Date de validation de la candidature : 16/12/2004
Date de validation de la charte : 07/04/2005
Date de validation du contrat définitif : 16/03/2006 - 29/06/2006
Date de signature de la convention : 20/03/2006
Date de validation du premier avenant : 25/09/2008
Date de validation du second avenant : 22/01/2010
Date de validation du troisième avenant : 07/04/2011

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes Usses & Bornes :

Date de validation de la candidature : 10/07/2013