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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Accueil » CDDRA » Arlysère » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

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Arlysère

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [17/10/2007]



Contrat définitif Arlysère - Actions (82.2 ko)
Commission permanente du 17/12/10
Contrat définitif Arlysère - Tableau de synthèse (24.7 ko)
Commission permanente du 17/12/10
Avenant 1 Arlysère - Actions (128.3 ko)
Commission permanente du 24 février 2011
Avenant 1 Arlysère - Tableau de synthèse (32.3 ko)
Commission permanente du 24/02/2011
Avenant 2 Arlysère - Actions (122.5 ko)
Commission permanente du 28/03/2013
Avenant 2 Arlysère - Tableau de synthèse (19.3 ko)
Commission permanente du 28/03/2013
Avenant 3 Arlysère - Actions (114.9 ko)
Commission permanente du 20/02/2014
Avenant 3 Arlysère - Tableau de synthèse (20.1 ko)
Commission permanente du 20/02/2014