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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Accueil » CDDRA » Métropole Savoie » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

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Métropole Savoie

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [17/10/2007]



Programme d’actions Métropole Savoie - Actions (117.9 ko)
Commission permanente du 03/12/2009
Programme d’actions Métropole Savoie - tableau de synthèse (40 ko)
Commission permanente du 03/12/2009
Programme d’actions Chambéry Métropole (24.8 ko)
Commission permanente du 03/12/2009
Programme d’actions - tableau de synthèse Chambéry Métropole (17.2 ko)
Commission permanente du 03/12/2009
Programme d’actions CA Lac du Bourget (29.9 ko)
Commission permanente du 03/12/2009
Programme d’actions - tableau de synthèse CA Lac du Bourget (13.3 ko)
Commission permanente du 03/12/2009
Avenant n° 1 Métropole Savoie - Actions (145.8 ko)
Commission permanente du 23/09/2010
Avenant n° 1 Métropole Savoie - Tableau de synthèse (40.7 ko)
Commission permanente du 23/09/2010
Avenant n° 1 CA Lac du Bourget - Actions (29.1 ko)
Commission permanente du 16/05/2012
Avenant n° 1 CA Lac du Bourget - Tableau de synthèse (6.7 ko)
Commission permanente du 16/05/2012
Avenant n° 2 Métropole Savoie - Actions (131.7 ko)
Commission permanente du 30/05/2013
Avenant n° 2 Métropole Savoie - Tableau de synthèse (28.3 ko)
Commission permanente du 30/05/2013
Avenant n° 3 Métropole Savoie - Actions (151 ko)
Commission permanente 16/10/2015
Avenant n° 3 Métropole Savoie - Tableau (34.4 ko)
Commission permanente du 16/10/2015
Avenant n° 3 Chambéry Métropole - Actions (31.9 ko)
Commission permanente du 16/10/2015
Avenant n° 3 Chambéry Métropole - Tableau de synthèse (15.6 ko)
Commission permanente du 16/10/2015
Avenant n° 3 CA Lac du Bourget - Actions (31.7 ko)
Commission permanente du 16/10/2015
Avenant n° 3 CA Lac du Bourget - Tableau de synthèse (12.5 ko)
Commission permanente du 16/10/2015