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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Territoire sélectionné

Métropole Savoie

Dates clefs du contrat [24/10/2007]

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes Métropole Savoie :

Date de validation de la candidature : 04/06/2009
Date de validation du programme d’actions : 03/12/2009
Date de validation de l’avenant : 23/09/2010
Date de validation de l’avenant de mi-parcours : 30/05/2013
Date de validation de l’avenant de fin de contrat : 16/10/2015

petite_fleche_bleue Convention de fonctions d’agglomération et de centralité de Chambéry Métropole :

Date de validation de la candidature : 04/06/2009
Date de validation du programme d’actions : 03/12/2009
Date de validation de l’avenant de mi-parcours : 30/05/2013
Date de validation de l’avenant de fin de contrat : 16/10/2015

petite_fleche_bleue Convention de fonctions d’agglomération et de centralité de la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget :

Date de validation de la candidature : 04/06/2009
Date de validation du programme d’actions : 03/12/2009
Date de validation de l’avenant : 16/05/2012
Date de validation de l’avenant de mi-parcours : 30/05/2013
Date de validation de l’avenant de fin de contrat : 16/10/2015