Portail Territoires

Aller au contenu

Espace de recherche

[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

Aller aux politiques

Vous êtes ici :
Accueil » CDDRA » Pays du Forez » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Dates clefs du contrat

Territoire sélectionné

Pays du Forez

Dates clefs du contrat [24/10/2007]

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes Pays du Forez :

Date de validation de la candidature : 20/10/2010
Date de validation du contrat définitif : 29/03/2012
Date de validation de l’avenant n° 1 : 12/09/2013
Date de validation de l’avenant n° 2 (avenant de mi-parcours) : 16/10/2015

petite_fleche_bleue Convention de Fonctions d’Agglomération et de Centralité de Loire Forez :

Date de validation de la candidture : 20/10/2010
Date de validation du contrat définitif : 29/03/2012
Date de validation de l’avenant de mi-parcours : 16/10/2015