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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Accueil » CDDRA » Pays Roannais » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

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Pays Roannais

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [17/10/2007]



Programme d’actions Pays Roannais - Actions (60.9 ko)
Commission permanente du 03/12/2009
Programme d’actions Pays Roannais - Tableau de synthèse (19.2 ko)
Commission permanente du 03/12/2009
Programme d’actions Grand Roanne - Actions (19.9 ko)
Commission permanente du 03/12/2009
Programme d’actions Grand Roanne - Tableau de synthèse (12.8 ko)
Commission permanente du 03/12/2009
Avenant 1 Pays Roannais - Actions (83.7 ko)
Commission permanente du 22/01/2010
Avenant 1 Pays Roannais - Tableau de synthèse (24.4 ko)
Commission permanente du 22/01/2010
Avenant 2 Pays Roannais - Actions (68.8 ko)
Commission permanente du 20/12/2013
Avenant 2 Pays Roannais - Tableau de synthèse (13.6 ko)
Commission permanente du 20/12/2013
Avenant 1 Grand Roanne - Actions (21.6 ko)
Commission permanente du 20/12/2013
Avenant 1 Grand Roanne - Tableau de synthèse (5.4 ko)
Commission permanente du 20/12/2013
Avenant 3 Pays Roannais - Actions (94.2 ko)
Commission permanente du 29 juin 2015
Avenant 3 Pays Roannais - Tableau de synthèse (19.8 ko)
Commission permanente du 29 juin 2015
Avenant 2 Grand Roanne - Actions (25.5 ko)
Commission permanente du 29 juin 2015
Avenant 2 Grand Roanne - Tableau de synthèse (11 ko)
Commission permanente du 29 juin 2015