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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Pays Roannais

Dates clefs du contrat [24/10/2007]

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes Pays Roannais :

Date de validation de la candidature : 18/09/2009
Date de validation du programme d’actions : 03/12/2009
Date de validation de l’avenant : 22/01/2010
Date de validation du deuxième avenant (avenant de mi-parcours) : 20/12/2013
Date de validation du troisième avenant (avenant de fin de contrat) : 29/06/2015

petite_fleche_bleue Convention de fonctions d’agglomération et de centralité du Grand Roanne :

Date de validation de la candidature : 18/09/2009
Date de validation du programme d’actions : 03/12/2009
Date de validation de l’avenant (avenant de mi-parcours) : 20/12/2013
Date de validation du second avenant (avenant de fin de contrat) : 29/06/2015