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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Plaine de l’Ain Côtière

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [17/10/2007]



Contrat définitif Plaine de l’Ain Côtière (83 ko)
Commission Permanente du 18/07/07
Tableau synthèse contrat définitif Plaine de l’Ain Côtière (37.6 ko)
Commission Permanente du 18/07/07
Avenant 1 Plaine de l’Ain Côtière - Actions (235.1 ko)
Commission permanente du 26/05/2011
Avenant 1 Plaine de l’Ain Côtière - Tableau de synthèse (24.7 ko)
Commission permanente du 26/05/2011