Portail Territoires

Aller au contenu

Espace de recherche

[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

Aller aux politiques

Territoire sélectionné

Plaine de l’Ain Côtière

Dates clefs du contrat [24/10/2007]

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Rhône-Alpes Plaine de l’Ain Côtière :

Date de validation de la candidature : 05/03/2004
Date de validation de la charte : 16/03/2006
Date de validation du contrat définitif : 18/07/2007
Date de signature de la convention : 20/07/2007
Date de validation du premier avenant : 26/05/2011

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes Plaine de l’Ain Côtière :

Date de validation de la candidature : 24/10/2013