Portail Territoires

Aller au contenu

Espace de recherche

[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

Aller aux politiques

Territoire sélectionné

Bassin de Bourg-en-Bresse

Dates clefs du contrat [24/10/2007]

petite_fleche_bleue Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes Bassin de Bourg-en-Bresse :

Date de validation de la candidature : 18/09/2009
Date de validation du programme d’actions : 03/12/2009
Date de validation de l’avenant n° 1 (avenant de mi-parcours) : 20/02/2014
Date de validation de l’avenant n° 2 : 16/10/2015

petite_fleche_bleue Convention de fonctions d’agglomération et de centralité de Bourg-en-Bresse :

Date de validation du programme d’actions : 03/12/2009
Date de validation de l’avenant n° 1 : 16/10/2015