Portail Territoires

Aller au contenu

Espace de recherche

[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

Aller aux politiques

Vous êtes ici :
Accueil » CDDRA » Grand Lyon » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

Territoire sélectionné

Grand Lyon

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [17/10/2007]



Convention définitive Grand Lyon (4.3 Mo)
Commission permanente du 20/10/11
Avenant n° 1 Grand Lyon - Actions (93.2 ko)
Commission permanente du 10/07/13
Avenant n° 1 Grand Lyon - Tableau de synthèse (17.8 ko)
Commission permanente du 10/07/2013