Portail Territoires

Aller au contenu

Espace de recherche

[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

Aller aux politiques

Vous êtes ici :
Accueil » CDDRA » Grenoble Alpes Métropole » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

Territoire sélectionné

Grenoble Alpes Métropole

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [17/10/2007]



Convention définitive Grenoble Alpes Métropole - Actions (85.9 ko)
Commission permanente du 22/01/2010
Avenant n° 1 Grenoble Alpes Métropole - Actions (91.5 ko)
Commission permanente du 30/05/2013
Avenant n° 1 Grenoble Alpes Métropole - Tableau de synthèse (18.7 ko)
Commission permanente du 30/05/2013
Avenant n° 2 Grenoble Alpes Métropole - Actions (84.8 ko)
Commission permanente du 16/10/2015
Avenant n° 2 Grenoble Alpes Métropole - Tabelau de synthèse (24.4 ko)
Commission permanente du 16/10/2015