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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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Accueil » CDDRA » Saint-Étienne Métropole » Vie et contenu du contrat » Dates clefs, Diagnostic, Charte, Contrat » Contrat définitif et avenants

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Saint-Étienne Métropole

Vous trouverez ci-dessous un accès aux textes ayant été adoptés par l'assemblée régionale :
contrat définitif et tableau de synthèse des actions, avenants.

Documents contractuels [28/11/2008]



Programme d’actions Saint Etienne Métropole (119.5 ko)
Commission permanente du 03/12/2009
Avenant n° 1 Saint Etienne Métropole - Actions (99 ko)
Commission permanente du 13/10/2011
Avenant n° 1 Saint Etienne Métropole - Tableau de synthèse (21.7 ko)
Commission permanente du 13/10/2011
Avenant n° 2 Saint Etienne Métropole - Actions (106.7 ko)
Commission permanente du 16/05/2012
Avenant n° 2 Saint Etienne Métropole - Tableau de synthèse (21.1 ko)
Commission permanente du 16/05/2012
Avenant n° 3 Saint Etienne Métropole - Actions (1) (18.5 Mo)
Commission permanente du 10 juillet 2013
Avenant n° 3 Saint Etienne Métropole - Actions (2) (16.8 Mo)
Commission permanente du 10 juillet 2013
Avenant n° 3 Saint Etienne Métropole - Tableau de synthèse (21.4 ko)
Commission permanente du 10 juillet 2013
Avenant n° 4 Saint-Etienne Métropole - Actions (105.6 ko)
Commission permanente du 16/10/2015
Avenant n° 4 Saint-Etienne Métropole - Tableau de synthèse (27.3 ko)
Commission permanente du 16/10/2015