Portail Territoires

Aller au contenu

Espace de recherche

[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

Aller aux politiques

Vous êtes ici :
Accueil » VIARHONA » Documents à destination des maîtres d’ouvrage » Mise en place signalisation et outils d’observation

Itinéraire cyclable VIARHONA

Mise en place signalisation et outils d’observation et d’observation [19/07/2011]

La mise en place de la signalisation et des outils d’évaluation et d’observation de l’utilisation de l’itinéraire ViaRhôna

Afin d’accompagner les maîtres d’ouvrage de ViaRhôna dans la conception et la mise en place de la signalisation de l’itinéraire, plusieurs documents ont été produits par la Région Rhône-Alpes :

petite_fleche_bleue une charte de signalisation actualisée en février 2011
petite_fleche_bleue un schéma directeur de la signalisation pour l’itinéraire ViaRhôna en Rhône-Alpes actualisé en janvier 2011

A titre d’exemple, une étude fine de définition de la signalisation sur un secteur test entre Chanaz (73) et Groslée (01) a été réalisée ; elle a permis d’aboutir à :

petite_fleche_bleue un exemple d’étude de définition nécessaire à la mise en œuvre concrète de la signalisation
petite_fleche_bleue un recueil de documents-types pour préparer les consultations (modèles de marché concernant l’étude de définition et la pose de la signalisation)

Par ailleurs, la Région met à disposition des maîtres d’ouvrage deux fonds cartographiques pour la réalisation de leurs panneaux Relais d’Information Service :

petite_fleche_bleue une carte d’ensemble de l’itinéraire ViaRhôna sur les 3 Régions Rhône-Alpes, Provence Alpes Côte-d’Azur et Languedoc-Roussillon, permettant de situer la section concernée sur le parcours du Léman à la Méditerranée
petite_fleche_bleue une carte de l’itinéraire niveau journée permettant de situer les points d’intérêt à proximité de l’itinéraire

La Région Rhône-Alpes a également précisé les postes de dépenses éligibles à son financement et à celui de l’Europe dans un document de synthèse qui a été décliné dans des modèles de convention qui seront signés avec chaque maître d’ouvrage :

petite_fleche_bleue postes de dépenses signalisation et outils d’évaluation et d’observation de l’utilisation de l’itinéraire éligibles à la subvention de la Région et de l’Europe.
 Les postes de dépenses éligibles pour la signalisation et les outils d’évaluation et d’observation de l’utilisation de l’itinéraire seront financés à 100 % par la Région Rhône-Alpes et l’Europe (Programme Opérationnel FEDER « compétitivité régionale et emploi » Rhône-Alpes pour la période 2007-2013). En dessous d’une dépense subventionnable de 7500 € HT, la Région financera l’opération en totalité afin de simplifier la gestion administrative du dossier.· 

petite_fleche_bleue modèle de convention pour la signalisation et les outils d’évaluation et d’observation concernant l’utilisation de l’itinéraire.
 Ce modèle est utilisé quand la convention cadre a expiré ou qu’il n’y a pas eu de convention cadre avec le maître d’ouvrage (maître d’ouvrage différent pour la réalisation du tronçon et la réalisation de la signalisation) · 
 
petite_fleche_bleue modèle d’avenant « signalisation et outils d’évaluation et d’observation » à la convention cadre ; 
 Ce modèle est utilisé pour préciser la convention cadre encore en vigueur 

Pour déposer un dossier de demande de subvention à la Région concernant la mise en place de la signalisation sur l’itinéraire de Viarhôna :

• procédure d’instruction des dossiers de demande de subvention (pour un dossier sans cofinancement du FEDER) :
télécharger le document suivant : Règles applicables en matière de subvention


 

(114.3 ko)