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Agriculture et Développement Rural

Les "Brèves Développement rural"

Modalités de prise en compte des coûts internes [7/04/2011]

Nouvelles modalités de prise en compte des coûts internes
dans les dossiers de demande de subvention

La direction de l’agriculture et du développement rural a souhaité harmoniser les pratiques de valorisation des coûts internes dans les dossiers de demandes de subvention régionales qu’elle instruit. Elle a donc proposé un tableau de calcul approuvé par les élus régionaux lors d’un vote en décembre 2010.

Vous trouverez, ci-dessous, un fichier Excel présentant ce tableau de calcul des coûts internes accompagné d’un courrier et d’une notice explicative. Ce tableau doit être fourni systématiquement lors de la présentation de demandes de subvention comprenant des coûts internes.

Les chargés de mission du service Développement rural se tiennent à disposition en cas de difficulté.

 

Notice explicative (18.9 ko)
Détails sur l’utilisation de l’annexe "Méthode de calcul des coûts internes"
Annexe coûts internes (24.3 ko)
Tableau de valorisation des coûts internes à utiliser pour les demandes de subvention (màj mars 2013)

Le soutien régional à l’autonomie alimentaire des élevages [24/04/2013]

De nouvelles modalités de soutien ont été adoptées par l’assemblée plénière du Conseil Régional en décembre 2012, présentées dans le document ci-joint.

Présentation de la politique régionale en faveur de l’autonomie alimentaire des élevages (2.9 Mo)
Diaporama présenté à la rencontre des animateurs PSADER du 19 mars 2013

Le soutien régional à la filière bois [24/04/2013]

Le Conseil Régional a adopté en décembre 2012 de nouvelles orientations pour le soutien à la filière bois, présentées dans le document ci-joint.