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[Dernière mise à jour : 20/01/2017]

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SD Bugey - Cotière - Plaine de l’Ain (BUCOPA)

Contribution au SCoT

Contribution de la Région sur le schéma de secteur d’Ambérieu en Bugey [19/03/2009]

Vous trouverez, ci-dessous, la contribution régionale en date du 18/11/2008.

Avis de la Région après la CP de juillet 2016 [24/08/2016]

Vous trouverez ci-dessous l’avis émis par la Région sur le SCoT Bugey -Côtère- Plaine de l’Ain (BUCOPA)